Dans un contexte commercial en constante évolution, il est plus crucial que jamais pour les exportateurs canadiens de comprendre l’Accord Canada–États‑Unis–Mexique (ACEUM) et de maîtriser ses exigences en matière de conformité.
Les récentes mesures tarifaires imposées par les États‑Unis, combinées à la complexité croissante des règles du commerce international, obligent les entreprises canadiennes à être proactives, bien renseignées et prêtes à agir. Que vous fassiez vos premiers pas à l’exportation ou que vous soyez un exportateur chevronné souhaitant percer le marché américain, nous avons rassemblé les outils et mesures de soutien nécessaires pour vous aider à réussir.
Voici une boîte à outils conçue pour vous aider à surmonter les défis liés à l’exportation vers les États‑Unis, à rester compétitif et à explorer de nouvelles possibilités à l’échelle mondiale.
1. Soutenir les exportateurs canadiens face aux défis que posent les droits de douane imposés par les États‑Unis
Une page centralisée regroupant les dernières mises à jour et les mesures de soutien offertes
Cette ressource rassemble les principales mises à jour, ainsi que les outils et les programmes de soutien offerts, y compris des liens vers les programmes provinciaux, des mesures adaptées aux différentes industries et des guides pratiques pour assurer la conformité à l’ACEUM.
2. Ressources en libre‑service pour la résolution de problèmes
Réponses d’experts aux questions courantes
Vous cherchez des réponses claires et compréhensibles sur le fonctionnement des droits de douane, leur paiement et les mesures que peut prendre votre entreprise pour s’adapter? Explorez ces ressources en libre‑service pour obtenir des conseils sur les règles Incoterms, le classement tarifaire et les mises à jour des politiques ayant une incidence sur les résultats de votre entreprise.
3. Comprendre la conformité à l’ACEUM
Renseignements sur la manière d’exporter vers les États‑Unis en franchise de droits
Avant de pouvoir bénéficier d’économies tarifaires, votre produit doit satisfaire aux règles d’origine de l’ACEUM et être certifié conforme à celles‑ci. Pour vous aider, nous avons publié un aperçu exhaustif sur la conformité à l’ACEUM, qui comprend des explications sur la procédure à suivre pour demander un traitement préférentiel, l’utilisation des codes du Système harmonisé (SH) et les critères pour déterminer l’admissibilité des produits. Il s’agit d’un point de départ essentiel pour les exportateurs qui souhaitent éviter les droits de douane imposés en vertu de l’International Emergency Economic Powers Act (IEEPA).
4. Guide étape par étape sur la conformité à l’ACEUM
Un itinéraire précis, de la classification à la certification
Une fois les principes de base maîtrisés, ce guide étape par étape vous accompagne tout au long du processus : de l’identification du code SH de votre produit et l’examen des règles d’origine spécifiques aux produits, jusqu’à l’émission de la certification et la préparation de vos documents en vue d’une vérification. Il est pratique, structuré et conçu spécialement pour les exportateurs.
5. Réponse du Canada aux droits de douane américains
Comprendre les contre‑mesures du Canada, ainsi que les mesures de soutien offertes aux entreprises touchées
Renseignez‑vous sur la façon dont le Canada réagit aux mesures tarifaires américaines par des contre‑mesures, des cadres de remise et un soutien économique pour les secteurs touchés. Si votre entreprise est directement touchée, vous trouverez ici des détails sur les programmes de surtaxe et sur la façon de demander un allègement.
6. Commerce international et investissements
Explorer les perspectives commerciales sur la scène mondiale
Vous envisagez d’étendre vos activités ou d’optimiser votre façon de faire des affaires à l’international? Cette ressource rassemble un large éventail d’orientations et de mises à jour liées au commerce, qu’il s’agisse de l’évolution des politiques, d’aperçus réglementaires, de codes SH ou d’analyses fondées sur des données.
Que vous cherchiez à bien comprendre les réglementations étrangères, à importer des marchandises ou à évaluer des accords commerciaux, cette ressource vous aide à prendre des décisions commerciales fondées sur des renseignements fiables et sur une perspective mondiale plus large.
7. Info‑Tarif Canada
Trouvez votre code SH et comparez facilement les taux des droits de douane
Un des outils les plus intuitifs pour les exportateurs, Info‑Tarif Canada, vous aide à déterminer le code SH de votre produit et à obtenir instantanément les taux des droits de douane pour plus de 50 pays avec lesquels le Canada a conclu un accord de libre‑échange, y compris les États‑Unis. C’est rapide, facile et particulièrement utile pour vérifier l’admissibilité en franchise de droits en vertu de l’ACEUM.
8. Diversifier vos exportations
Résilience grâce à l’expansion sur les marchés mondiaux
L’ACEUM ouvre la porte à l’Amérique du Nord, mais le monde va bien au-delà. Avec notre soutien, les entreprises canadiennes peuvent explorer de nouveaux marchés, réduire les risques et renforcer leur résilience à long terme. Découvrez comment accéder à des services consultatifs personnalisés, à du financement et à un soutien à l’entrée sur les marchés internationaux pour faire affaire avec le monde.
9. Vidéos éducatives :
Ces vidéos courtes et pratiques expliquent comment bénéficier d’un accès en franchise de droits en vertu de l’ACEUM et comment éviter des erreurs coûteuses.
- Conformité à l’ACEUM – Ce que les exportateurs canadiens doivent savoir : Un aperçu concis de l’essentiel : les codes SH, les règles d’origine, la certification et la valeur des décisions anticipées du Service des douanes et de la protection des frontières des États‑Unis (U.S. CBP).
- Faites prospérer votre entreprise en Amérique du Nord : Règles et certification d’origine : Apprenez ce qui fait qu’un produit est « originaire », comment en obtenir la certification et dans quelles circonstances vous pouvez bénéficier d’exceptions. Vous trouverez également des conseils sur les décisions anticipées.
10. Ligne d’assistance relativement à l’ACEUM : 1‑833‑760‑1167
Obtenez du soutien auprès d’experts qui comprennent vos besoins
Parfois, une simple conversation peut vous faire économiser des heures. Ce service aide les exportateurs canadiens à se conformer à l’ACEUM et à accéder au marché américain en toute confiance.
11. Renseignements sur le marché américain — EDC
Renseignements offerts par l’un de nos partenaires à l’intention des exportateurs
Exportation et développement Canada (EDC) offre des renseignements à jour sur le paysage commercial des États‑Unis, les tendances économiques, les répercussions sur les droits de douane et les défis liés à la chaîne d’approvisionnement.
Qu’il s’agisse d’articles, de listes de contrôle ou de webinaires sur demande, les ressources d’EDC vous aident à faire face à l’incertitude. Vous y trouverez également des conseils sur des sujets tels que les risques liés au taux de change, les fusions et les acquisitions.
12. Soutenir votre entreprise face à l’incertitude commerciale — BDC
Des conseils d’experts pour aider votre entreprise à s’adapter
La Banque de développement du Canada (BDC) a créé une page de ressources pour vous aider à renforcer votre résilience et à vous adapter dans les moments difficiles. Grâce à de l’information donnée par les spécialistes de BDC, ainsi qu’à un accès à du financement et à des services consultatifs, cette ressource est conçue pour vous aider à agir de manière plus éclairée.
Soyez agile. Restez informé.
Avec nos partenaires, nous sommes déterminés à vous aider à relever les défis, à saisir les occasions et à réussir sur la scène mondiale.
Le commerce évolue rapidement, et nous aussi. Ces ressources sont mises à jour en temps réel et de nouvelles informations sont ajoutées au site Web du Service des délégués commerciaux dès qu’elles sont accessibles.
Faites affaire partout dans le monde.
Le Service des délégués commerciaux aide les entreprises canadiennes de toutes tailles à réussir sur les marchés internationaux, grâce à des services consultatifs en matière d’exportation, à du financement et à des programmes d’accélérateurs. Avec une présence dans plus de 160 villes à travers le monde, nous pouvons vous aider à faire des affaires partout dans le monde.
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